PLANTES MÉDICINALES EN FRANCE

rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.

Article L253-1 du Code Rural et de la pêche maritime :

Les conditions dans lesquelles la mise sur le marché et l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et des adjuvants vendus seuls ou en mélange et leur expérimentation sont autorisées, ainsi que les conditions selon lesquelles sont approuvés les substances actives, les coformulants, les phytoprotecteurs et les synergistes contenus dans ces produits, sont définies par le règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/ CEE et 91/414/ CEE du Conseil, et par les dispositions du présent chapitre.

Une préparation naturelle peu préoccupante est composée exclusivement soit de substances de base, au sens de l'article 23 du règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, du 21 octobre 2009, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/ CEE et 91/414/ CEE du Conseil, soit de substances naturelles à usage biostimulant. Elle est obtenue par un procédé accessible à tout utilisateur final. Les substances naturelles à usage biostimulant sont autorisées selon une procédure fixée par voie réglementaire.

Les délais d'évaluation et d'autorisation de mise sur le marché des produits de biocontrôle mentionnés à l'article L. 253-6 sont fixés par décret en Conseil d'Etat.

Article R 253-1 du Code Rural et de la pêche maritime :

Le ministre chargé de l'agriculture est, sauf disposition contraire, l'autorité compétente mentionnée au 1 de l'article 75 du règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/ CEE et 91/414/ CEE du Conseil, ainsi que l'autorité administrative mentionnée au chapitre III du titre V du livre II du présent code (partie législative).

Section 1 : Conditions d'autorisation
Section 2 : Confidentialité, information et protection des données
Section 3 : Essais, analyses et études
Section 4 : Emballage, étiquetage et publicité
Section 5 : Plan d'action national pour une utilisation durable des produits phytopharmaceutiques
Section 6 : Mesures de précaution
Section 6 bis : Phytopharmacovigilance
Section 7 : Elimination des produits dont l'utilisation n'est pas autorisée
Section 8 : Inspection et contrôle
Section 9 : Dispositions pénales
Section 10 : Dispositions diverses

PLANTES POUVANT ÊTRE VENDUES HORS PHARMACIE

Le Décret n° 2008-841 du 22 août 2008 a modifié l'Article D. 4211-11 du Code de la santé publique:

"Les plantes ou parties de plantes médicinales inscrites à la pharmacopée qui figurent dans la liste suivante peuvent, sous la forme que la liste précise, être vendues par des personnes autres que les pharmaciens :


NOMS FRANÇAIS

NOMS SCIENTIFIQUES
et synonymes

FAMILLE

PARTIES UTILISÉES
de la plante

FORMES
de préparation

Acacia à gomme.

Acacia senegal (L.) Willd. et autres espèces d'acacias d'origine africaine.

Fabaceae

Exsudation gommeuse = gomme arabique.

En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux

Ache des marais.

Apium graveolens L.

Apiaceae

Souche radicante.

En l'état
En poudre

Achillée millefeuille.
Millefeuille.

Achillea millefolium L.

Asteraceae

Sommité fleurie.

En l'état

Agar-agar.

Gelidium sp., Euchema sp., Gracilaria sp.

Rhodophyceae

Mucilage = gélose.

En l'état
En poudre

Ail.

Allium sativum L.

Liliaceae

Bulbe.

En l'état
En poudre

Airelle myrtille.
Voir Myrtille.

 

 

 

 

Ajowan.

Carum copticum Benth. et Hook. f.
(= Psychotis ajowan DC.).

Apiaceae

Fruit.

En l'état
En poudre

Alchémille.

Alchemilla vulgaris L. (sensu latiore).

Rosaceae

Partie aérienne.

En l'état

Alkékenge.
Coqueret.

Physalis alkekengi L.

Solanaceae

Fruit.

En l'état

Alliaire.

Sisymbrium alliaria Scop.

Brassicaceae

Plante entière.

En l'état
En poudre

Aloès des Barbades.

Aloe barbadensis Mill.
(= Aloe vera L.).

Liliaceae

Mucilage.

En l'état
En poudre

Amandier doux.

Prunus dulcis (Mill.) D. Webb var. dulcis.

Rosaceae

Graine, graine mondée.

En l'état
En poudre

Ambrette.

Hibiscus abelmoschus L.

Malvaceae

Graine.

En l'état
En poudre

Aneth.

Anethum graveolens L.
(= Peucedanum graveolens Benth. et Hook.).

Apiaceae

Fruit.

En l'état.
En poudre

Aneth fenouil.
Voir Fenouil doux.

 

 

 

 

Angélique.
Angélique officinale.

Angelica archangelica L.
(= Archangelica officinalis Hoffm.).

Apiaceae

Fruit.

En l'état
En poudre

Anis.
Anis vert.

Pimpinella anisum L.

Apiaceae

Fruit.

En l'état
En poudre

Anis étoilé.
Voir Badianier de Chine.

 

 

 

 

Ascophyllum.

Ascophyllum nodosum Le Jol.

Phaeophyceae

Thalle.

En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux

Aspérule odorante.

Galium odoratum (L.) Scop.
(= Asperula odorata L.).

Rubiaceae

Partie aérienne fleurie.

En l'état

Aspic.
Lavande aspic.

Lavandula latifolia (L. f.) Medik.

Lamiaceae

Sommité fleurie.

En l'état

Astragale à gomme.
Gomme adragante.

Astragalus gummifer (Labill.) et certaines espèces du genre Astragalus d'Asie occidentale.

Fabaceae

Exsudation gommeuse = gomme adragante.

En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux

Aubépine.
Epine blanche.

Crataegus laevigata (Poir.) DC.,
C. monogyna Jacq. (Lindm.)
(= C. oxyacanthoïdes Thuill.).

Rosaceae

Fruit.

En l'état

Aunée.
Aunée officinale.

Inula helenium L.

Asteraceae

Partie souterraine.

En l'état
En poudre

Avoine.

Avena sativa L.

Poaceae

Fruit.

En l'état
En poudre

Badianier de Chine.
Anis étoilé.
Badiane de Chine.

Illicium verum Hook. f.

Magnoliaceae

Fruit = badiane de Chine ou anis étoilé.

En l'état,
non fragmenté

Balsamite odorante.
Menthe coq.

Balsamita major Desf.
(= Chrysanthemum balsamita [L.] Baill.).

Asteraceae

Feuille, sommité fleurie.

En l'état

Bardane (grande).

Arctium lappa L.
(= A. majus [Gaertn.] Bernh.)
(= Lappa major Gaertn.).

Asteraceae

Feuille, racine.

En l'état

Basilic.
Basilic doux.

Ocimum basilicum L.

Lamiaceae

Feuille.

En l'état
En poudre

Baumier de Copahu.
Baume de Copahu.

Copaifera officinalis L.,
C. guyanensis Desf.,
C. lansdorfii Desf.

Fabaceae

Oléo-résine dite « baume de copahu ».

En l'état

Bétoine.

Stachys officinalis (L.) Trevis.
(= Betonica officinalis L.).

Lamiaceae

Feuille.

En l'état

Bigaradier.
Voir Oranger amer.

 

 

 

 

Blé.

Triticum aestivum L. et cultivars
(= T. vulgare Host)
(= T. sativum Lam.).

Poaceae

Son.

En l'état
En poudre

Bouillon blanc.

Verbascum thapsus L.,
V. densiflorum Bertol.
(= V. thapsiforme Schrad.),
V. phlomoides L.

Scrophulariaceae

Corolle mondée.

En l'état

Bourrache.

Borago officinalis L.

Boraginaceae

Fleur.

En l'état

Bruyère cendrée.

Erica cinerea L.

Ericaceae

Fleur.

En l'état

Camomille allemande.
Voir Matricaire.

 

 

 

 

Camomille romaine.

Chamaemelum nobile (L.) All.
(= Anthemis nobilis L.).

Asteraceae

Capitule.

En l'état

Camomille vulgaire.
Voir Matricaire.

 

 

 

 

Canéficier.

Cassia fistula L.

Fabaceae

Pulpe de fruit.

En l'état

Cannelier de Ceylan.
Cannelle de Ceylan.

Cinnamomum zeylanicum Nees.

Lauraceae

Ecorce de tige raclée = cannelle de Ceylan.

En l'état
En poudre

Cannelier de Chine.
Cannelle de Chine.

Cinnamomum aromaticum Nees,
C. cassia Nees ex Blume.

Lauraceae

Ecorce de tige = cannelle de Chine.

En l'état
En poudre

Capucine.

Tropaeolum majus L.

Tropaeolaceae

Feuille.

En l'état

Cardamome.

Elettaria cardamomum (L.) Maton.

Zingiberaceae

Fruit.

En l'état
En poudre

Caroubier.
Gomme caroube.

Ceratonia siliqua L.

Fabaceae

Graine mondée = gomme caroube.

En l'état
En poudre

Carragaheen.
Mousse d'Irlande.

Chondrus crispus Lingby.

Gigartinaceae

Thalle.

En l'état

Carthame.

Carthamus tinctorius L.

Asteraceae

Fleur.

En l'état

Carvi.
Cumin des prés.

Carum carvi L.

Apiaceae

Fruit.

En l'état
En poudre

Cassissier.
Groseiller noir.

Ribes nigrum L.

Grossulariaceae

Feuille, fruit.

En l'état

Centaurée (petite).

Centaurium erythraea Raf.
(= Erythraea centaurium [L.] Persoon)
(= C. minus Moench)
(= C. umbellatum Gilib.).

Gentianaceae

Sommité fleurie.

En l'état

Cerisier griottier.
Voir Griottier.

 

 

 

 

Chicorée.

Cichorium intybus L.

Asteraceae

Feuille, racine.

En l'état

Chiendent (gros).
Chiendent pied de poule.

Cynodon dactylon (L.) Pers.

Poaceae

Rhizome.

En l'état

Chiendent.
Chiendent (petit).

Elytrigia repens [L.] Desv. ex Nevski
(= Agropyron repens [L.] Beauv.)
(= Elymus repens [L.] Goudl.).

Poaceae

Rhizome.

En l'état

Citronnelles.

Cymbopogon sp.

Poaceae

Feuille.

En l'état
En poudre

Citrouille.
Voir Courge citrouille.

 

 

 

 

Clou de girofle.
Voir Giroflier.

 

 

 

 

Cochléaire.

Cochlearia officinalis L.

Brassicaceae

Feuille.

En l'état

Colatier.
Voir Kolatier.

 

 

 

 

Coquelicot.

Papaver rhoeas L.,
P. dubium L.

Papaveraceae

Pétale.

En l'état

Coqueret.
Voir Alkékenge.

 

 

 

 

Coriandre.

Coriandrum sativum L.

Apiaceae

Fruit.

En l'état
En poudre

Courge citrouille.
Citrouille.

Cucurbita pepo L..

Cucurbitaceae

Graine.

En l'état

Courge.
Potiron.

Cucurbita maxima Lam.

Cucurbitaceae

Graine.

En l'état

Criste marine.
Perce-pierre.

Crithmum maritimum L..

Apiaceae

Partie aérienne.

En l'état

Cumin des prés.
Voir Carvi.

 

 

 

 

Curcuma long.

Curcuma domestica Vahl
(= C. longa L.).

Zingiberaceae

Rhizome.

En l'état
En poudre

Cyamopsis.
Gomme guar.
Guar.

Cyamopsis tetragonolobus (L.) Taub.

Fabaceae

Graine mondée = gomme guar.

En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux

Eglantier.
Cynorrhodon.
Rosier sauvage.

Rosa canina L., R. pendulina L. et autres espèces de Rosa.

Rosaceae

Pseudo-fruit = cynorrhodon.

En l'état

Eleuthérocoque.

Eleutherococcus senticosus Maxim.

Araliaceae

Partie souterraine.

En l'état

Estragon.

Artemisia dracunculus L.

Asteraceae

Partie aérienne.

En l'état
En poudre

Eucalyptus.
Eucalyptus globuleux.

Eucalyptus globulus Labill.

Myrtaceae

Feuille.

En l'état

Fenouil amer.

Foeniculum vulgare Mill. var. vulgare.

Apiaceae

Fruit.

En l'état
En poudre

Fenouil doux.
Aneth fenouil.

Foeniculum vulgare Mill. var. dulcis.

Apiaceae

Fruit.

En l'état
En poudre

Fenugrec.

Trigonella foenum-graecum L.

Fabaceae

Graine.

En l'état
En poudre

Févier.
Voir Gléditschia.

 

 

 

 

Figuier.

Ficus carica L.

Moraceae

Pseudo-fruit.

En l'état

Frêne.

Fraxinus excelsior L.,
F. oxyphylla M. Bieb.

Oleaceae

Feuille.

En l'état

Frêne à manne.

Fraxinus ornus L.

Oleaceae

Suc épaissi dit « manne ».

En l'état
En poudre

Fucus.

Fucus serratus L.,
F. vesiculosus L.

Fucaceae

Thalle.

En l'état
En poudre

Galanga (grand).

Alpinia galanga (L.) Willd.

Zingiberaceae

Rhizome.

En l'état
En poudre

Galanga (petit).

Alpinia officinarum Hance.

Zingiberaceae

Rhizome.

En l'état
En poudre

Genévrier.
Genièvre.

Juniperus communis L.

Cupressaceae

Cône femelle dit « baie de genièvre ».

En l'état

Gentiane.
Gentiane jaune.

Gentiana lutea L.

Gentianaceae

Partie souterraine.

En l'état
En poudre

Gingembre.

Zingiber officinale Roscoe.

Zingiberaceae

Rhizome.

En l'état
En poudre

Ginseng.
Panax de Chine.

Panax ginseng C.A. Meyer
(= Aralia quinquefolia Decne. et Planch.).

Araliaceae

Partie souterraine.

En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux

Giroflier.

Syzygium aromaticum (L.) Merr. et Perry
(= Eugenia caryophyllus (Sprengel) Bull. et Harr.).

Myrtaceae

Bouton floral = clou de girofle.

En l'état
En poudre

Gléditschia.
Févier.

Gleditschia triacanthos L.,
G. ferox Desf.

Fabaceae

Graine.

En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux

Gomme adragante.
Voir Astragale à gomme.

 

 

 

 

Gomme arabique.
Voir Acacia à gomme.

 

 

 

 

Gomme caroube.
Voir Caroubier.

 

 

 

 

Gomme de sterculia.
Voir Sterculia.

 

 

 

 

Gomme guar.
Voir Cyamopsis.

 

 

 

 

Gomme Karaya.
Voir Sterculia.

 

 

 

 

Gomme M'Bep.
Voir Sterculia.

 

 

 

 

Griottier.
Cerisier griottier.
Queue de cerise.

Prunus cerasus L.,
P. avium (L.) L.

Rosaceae

Pédoncule du fruit = queue de cerise.

En l'état

Groseiller noir.
Voir Cassissier.

 

 

 

 

Guar.
Voir Cyamopsis.

 

 

 

 

Guarana.
Voir Paullinia.

 

 

 

 

Guimauve.

Althaea officinalis L.

Malvaceae

Feuille, fleur, racine.

En l'état
En poudre (racine)

Hibiscus.
Voir Karkadé.

 

 

 

 

Houblon.

Humulus lupulus L.

Cannabaceae

Inflorescence femelle dite « cône de houblon ».

En l'état

Jujubier.

Ziziphus jujuba Mill.
(= Z. sativa Gaertn.)
(= Z. vulgaris Lam.)
(= Rhamnus zizyphus L.).

Rhamnaceae

Fruit privé de graines.

En l'état

Karkadé.
Oseille de Guinée.
Hibiscus.

Hibiscus sabdariffa L.

Malvaceae

Calice et calicule.

En l'état

Kolatier.
Colatier.
Kola.

Cola acuminata (P. Beauv.) Schott et Endl.
(= Sterculia acuminata P. Beauv.),
C. nitida (Vent.) Schott et Endl.
(= C. vera K. Schum.) et variétés.

Sterculiaceae

Amande dite « noix de kola ».

En l'état
En poudre

Lamier blanc.
Ortie blanche.

Lamium album L.

Lamiaceae

Corolle mondée, sommité fleurie.

En l'état

Laminaire.

Laminaria digitata J.P. Lamour.,
L. hyperborea (Gunnerus) Foslie,
L. cloustonii Le Jol.

Laminariaceae

Stipe, thalle.

En l'état
Extrait sec aqueux (thalle)

Laurier commun.
Laurier sauce.

Laurus nobilis L.

Lauraceae

Feuille.

En l'état
En poudre

Lavande.
Lavande vraie.

Lavandula angustifolia Mill.
(= L. vera DC.).

Lamiaceae

Fleur, sommité fleurie.

En l'état

Lavande aspic.
Voir Aspic.

 

 

 

 

Lavande stoechas.

Lavandula stoechas L.

Lamiaceae

Fleur, sommité fleurie.

En l'état

Lavande vraie.
Voir Lavande.

 

 

 

 

Lavandin « Grosso ».

Lavandula × intermedia Emeric ex Loisel.

Lamiaceae

Fleur, sommité fleurie.

En l'état

Lemongrass de l'Amérique centrale.

Cymbopogon citratus (DC.) Stapf.

Poaceae

Feuille.

En l'état
En poudre

Lemongrass de l'Inde.

Cymbopogon flexuosus (Nees ex Steud.) J.F. Wats.

Poaceae

Feuille.

En l'état
En poudre

Lichen d'Islande.

Cetraria islandica (L.) Ach. sensu latiore.

Parmeliaceae

Thalle.

En l'état

Lierre terrestre.

Glechoma hederacea L.
(= Nepeta glechoma Benth.).

Lamiaceae

Partie aérienne fleurie.

En l'état

Lin.

Linum usitatissimum L.

Linaceae

Graine.

En l'état
En poudre

Livèche.

Levisticum officinale Koch.

Apiaceae

Feuille, fruit, partie souterraine.

En l'état
En poudre

Macis.
Voir Muscadier aromatique.

 

 

 

 

Marjolaine.
Origan marjolaine.

Origanum majorana L.
(= Majorana hortensis Moench).

Lamiaceae

Feuille, sommité fleurie.

En l'état
En poudre

Maté.
Thé du Paraguay.

Ilex paraguariensis St.-Hil.
(= I. paraguayensis Lamb.).

Aquifoliaceae

Feuille.

En l'état
Extrait sec aqueux

Matricaire.
Camomille allemande.
Camomille vulgaire.

Matricaria recutita L.
(= Chamomilla recutita [L.] Rausch.)
(= M. chamomilla L.).

Asteraceae

Capitule.

En l'état

Mauve.

Malva sylvestris L.

Malvaceae

Feuille, fleur.

En l'état

Mélisse.

Melissa officinalis L.

Lamiaceae

Feuille, sommité fleurie.

En l'état

Menthe coq.
Voir Balsamite odorante.

 

 

 

 

Menthe poivrée.

Mentha × piperita L.

Lamiaceae

Feuille, sommité fleurie.

En l'état

Menthe verte.

Mentha spicata L. (= M. viridis L.).

Lamiaceae

Feuille, sommité fleurie.

En l'état

Ményanthe.
Trèfle d'eau.

Menyanthes trifoliata L.

Menyanthaceae

Feuille.

En l'état

Millefeuille.
Voir Achillée millefeuille.

 

 

 

 

Mousse d'Irlande.
Voir Carragaheen.

 

 

 

 

Moutarde junciforme.

Brassica juncea (L.) Czern.

Brassicaceae

Graine.

En l'état
En poudre

Muscadier aromatique.
Macis.
Muscade.

Myristica fragrans Houtt.
(= M. moschata Thunb.).

Myristicaceae

Graine dite « muscade » ou « noix de muscade », arille dite « macis ».

En l'état
En poudre (graine)

Myrte.

Myrtus communis L.

Myrtaceae

Feuille.

En l'état

Myrtille.
Airelle myrtille.

Vaccinium myrtillus L.

Ericaceae

Feuille, fruit.

En l'état

Olivier.

Olea europaea L.

Oleaceae

Feuille.

En l'état

Oranger amer.
Bigaradier.

Citrus aurantium L.
(= C. bigaradia Duch.)
(= C. vulgaris Risso).

Rutaceae

Feuille, fleur, péricarpe dit « écorce » ou zeste.

En l'état
En poudre (péricarpe)

Oranger doux.

Citrus sinensis (L.) Pers.
(= C. aurantium L.).

Rutaceae

Péricarpe dit « écorce » ou zeste.

En l'état
En poudre

Origan.

Origanum vulgare L.

Lamiaceae

Feuille, sommité fleurie.

En l'état
En poudre

Origan marjolaine.
Voir Marjolaine.

 

 

 

 

Ortie blanche.
Voir Lamier blanc.

 

 

 

 

Ortie brûlante.

Urtica urens L.

Urticaceae

Partie aérienne.

En l'état

Ortie dioïque.

Urtica dioica L.

Urticaceae

Partie aérienne.

En l'état

Oseille de Guinée
Voir Karkadé.

 

 

 

 

Panax de Chine
Voir Ginseng.

 

 

 

 

Papayer.

Carica papaya L.

Caricaceae

Suc du fruit, feuille.

En l'état
En poudre (suc du fruit)

Passerose.
Voir Rose trémière.

 

 

 

 

Paullinia.
Guarana.

Paullinia cupana Kunth.
(= P. sorbilis Mart.).

Sapindaceae

Graine, extrait préparé avec la graine = guarana.

En l'état
En poudre (extrait)

Pensée sauvage.
Violette tricolore.

Viola arvensis Murray,
V. tricolor L.

Violaceae

Fleur, partie aérienne fleurie.

En l'état

Perce-pierre.
Voir Criste marine.

 

 

 

 

Piment de Cayenne.
Piment enragé.
Piment (petit).

Capsicum frutescens L.

Solanaceae

Fruit.

En l'état
En poudre

Pin sylvestre.

Pinus sylvestris L.

Pinaceae

Bourgeon.

En l'état

Pissenlit.
Dent de lion.

Taraxacum officinale Web.

Asteraceae

Feuille, partie aérienne.

En l'état

Pommier.

Malus sylvestris Mill.
(= Pyrus malus L.).

Rosaceae

Fruit.

En l'état

Potiron.
Voir Courge.

 

 

 

 

Prunier.

Prunus domestica L.

Rosaceae

Fruit.

En l'état

Queue de cerise.
Voir Griottier.

 

 

 

 

Radis noir.

Raphanus sativus L. var. niger (Mill.) Kerner.

Brassicaceae

Racine.

En l'état

Raifort sauvage.

Armoracia rusticana Gaertn., B. Mey. et Scherb.
(= Cochlearia armoracia L.).

Brassicaceae

Racine.

En l'état
En poudre

Réglisse.

Glycyrrhiza glabra L.

Fabaceae

Partie souterraine.

En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux

Reine-des-prés.
Ulmaire.

Filipendula ulmaria (L.) Maxim.
(= Spiraea ulmaria L.).

Rosaceae

Fleur, sommité fleurie.

En l'état

Romarin.

Rosmarinus officinalis L.

Lamiaceae

Feuille, sommité fleurie.

En l'état
En poudre

Ronce.

Rubus sp.

Rosaceae

Feuille.

En l'état

Rose trémière.
Passerose.

Alcea rosea L.
(= Althaea rosea L.).

Malvaceae

Fleur.

En l'état

Rosier à roses pâles.

Rosa centifolia L.

Rosaceae

Bouton floral, pétale.

En l'état

Rosier de Damas.

Rosa damascena Mill.

Rosaceae

Bouton floral, pétale.

En l'état

Rosier de Provins.
Rosier à roses rouges.

Rosa gallica L.

Rosaceae

Bouton floral, pétale.

En l'état

Rosier sauvage.
Voir Eglantier.

 

 

 

 

Safran.

Crocus sativus L.

Iridaceae

Stigmate.

En l'état
En poudre

Sarriette des jardins.

Satureja hortensis L.

Lamiaceae

Feuille, sommité fleurie.

En l'état
En poudre

Sarriette des montagnes.

Satureja montana L.

Lamiaceae

Feuille, sommité fleurie.

En l'état
En poudre

Sauge d'Espagne.

Salvia lavandulifolia Vahl.

Lamiaceae

Feuille, sommité fleurie.

En l'état
En poudre

Sauge officinale.

Salvia officinalis L.

Lamiaceae

Feuille.

En l'état

Sauge sclarée.
Sclarée toute-bonne.

Salvia sclarea L.

Lamiaceae

Feuille, sommité fleurie.

En l'état
En poudre

Sauge trilobée.

Salvia fruticosa Mill.
(= S. triloba L. f.).

Lamiaceae

Feuille.

En l'état
En poudre

Seigle.

Secale cereale L.

Poaceae

Fruit, son.

En l'état
En poudre

Serpolet.
Thym serpolet.

Thymus serpyllum L. sensu latiore.

Lamiaceae

Feuille, sommité fleurie.

En l'état
En poudre

Sterculia.
Gomme Karaya.
Gomme M'Bep.
Gomme de Sterculia.

Sterculia urens Roxb., S. tomentosa Guill. et Perr.

Sterculiaceae

Exsudation gommeuse = gomme de Sterculia, gomme Karaya, gomme M'Bep.

En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux

Sureau noir.

Sambucus nigra L.

Caprifoliaceae

Fleur, fruit.

En l'état

Tamarinier de l'Inde.

Tamarindus indica L.

Fabaceae

Pulpe de fruit.

En l'état
En poudre

Temoe-lawacq.

Curcuma xanthorrhiza Roxb.

Zingiberaceae

Rhizome.

En l'état

Thé du Paraguay.
Voir Maté.

 

 

 

 

Théier.
Thé.

Camellia sinensis (L.) Kuntze
(= C. thea Link)
(= Thea sinensis (L.) Kuntze).

Theaceae

Feuille.

En l'état
Extrait sec aqueux

Thym.

Thymus vulgaris L.,
T. zygis L.

Lamiaceae

Feuille, sommité fleurie.

En l'état
En poudre

Thym serpolet.
Voir Serpolet.

 

 

 

 

Tilleul.

Tilia platyphyllos Scop., T. cordata Mill.
(= T. ulmifolia Scop.) (= T. parvifolia Ehrh.
ex Hoffm.) (= T. sylvestris Desf.),
T. × vulgaris Heyne ou mélanges.

Tiliaceae

Aubier, inflorescence.

En l'état

Trèfle d'eau.
Voir Ményanthe.

 

 

 

 

Ulmaire.
Voir Reine-des-prés.

 

 

 

 

Verveine odorante.

Aloysia citrodora Palau
(= Aloysia triphylla (L'Hérit.) Britt.)
(= Lippia citriodora H.B.K.).

Verbenaceae

Feuille.

En l'état

Vigne rouge.

Vitis vinifera L.

Vitaceae

Feuille.

En l'état

Violette.

Viola calcarata L.,
V. lutea Huds.,
V. odorata L.

Violaceae

Fleur.

En l'état

Violette tricolore.
Voir Pensée sauvage.

 

TEXTES SUR LA PHYTOTHERAPIE

L'Ordonnance n° 2015-1244 du 7 octobre 2015 est relative au dispositif expérimental de certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques. Mais par Décision nos 394696 et 395115 du 28 décembre 2016 du Conseil d'Etat statuant au contentieux, il est prévu que L'ordonnance n° 2015-1244 du 7 octobre 2015 relative au dispositif expérimental de certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques (NOR : AGRG1518088R) est annulée.

Le Décret n° 2014-142 du 17 février 2014 porte publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Institut international des ressources phytogénétiques (IPGRI) relatif à l'établissement d'un bureau de l'IPGRI en France et à ses privilèges et immunités sur le territoire français (ensemble une annexe), signées à Rome le 16 novembre 2010 et à Paris le 3 janvier 2011.

PHYTOPHARMACIE

L'Arrêté du 29 août 2016 porte création et fixe les modalités d'obtention du certificat individuel pour l'activité «conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques»

L'Arrêté du 29 août 2016 porte création et fixe les modalités d'obtention du certificat individuel pour l'activité «utilisation à titre professionnel des produits phytopharmaceutiques» dans les catégories «décideur en entreprise soumise à agrément » et « décideur en entreprise non soumise à agrément».

Le Rapport au Président de la République est relatif à l'ordonnance n° 2011-840 du 15 juillet 2011 relative à la mise en conformité des dispositions nationales avec le droit de l'Union européenne sur la mise sur le marché et l'utilisation des produits phytopharmaceutiques.

L'Ordonnance n° 2011-840 du 15 juillet 2011 relative à la mise en conformité des dispositions nationales avec le droit de l'Union européenne sur la mise sur le marché et l'utilisation des produits phytopharmaceutiques.

L'Arrêté du 25 novembre 2011 est relatif au référentiel de certification prévu à l'article R. 254-3 du code rural et de la pêche maritime pour l'activité «distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs professionnels»

L'Arrêté du 25 novembre 2011 est relatif au référentiel de certification prévu à l'article R. 254-3 du code rural et de la pêche maritime pour l'activité « distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs non professionnels »

L'Arrêté du 25 novembre 2011 relatif au référentiel de certification prévu à l'article R. 254-3 du code rural et de la pêche maritime pour l'activité « application en prestation de service de produits phytopharmaceutiques »

L'Arrêté du 25 novembre 2011 fixe les modalités de la certification mentionnée au 2° de l'article L. 254-2 du code rural et de la pêche maritime.

Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen, la CEDH, le Haut Commissariat aux droits de l'homme, u un autre organisme de règlement international de l'ONU.

Si vos griefs semblent recevables, pour augmenter réellement et concrètement vos chances, vous pouvez nous demander de vous assister pour rédiger votre pétition, votre requête ou votre communication individuelle.

Cliquez pour nous poser vos questions, l'e mail permet de rester confidentiel.

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